<< Les dernières actualités de Besançon
"Racket public" à Faucogney
Un retraité propriétaire d'un étang à Faucogney, en Haute-Saône, s'insurge contre la Communauté de Communes qui lui adresse une redevance d'ordures ménagères de près de 300 euros pour un abri de pêche.
Depuis 2004, les abris de pêche, cabanes de chasse, caravanes et autres résidences secondaires de la Communauté de Communes des 1000 étangs sont redevables au titre des ordures ménagères. Au total, cet impôt rapporte plus de 40 000 euros par an. Il est totalement justifié selon le président de la collectivité, qui assure que "les bacs des résidences secondaires secondaires sont toujours remplis".
Une affirmation que ne partagent pas tous les propriétaires...
L'un d'eux accuse en effet la Communauté de Communes de "racket public". Ce retraité possède au bord de son étang un abri "de moins de 20 m², sans eau ni électricité", pour lequel il doit payer une redevance d'ordures ménagères de 80 € par an environ. Or le propriétaire assure ne générer aucun déchet en rapport avec cet abri. Et le peu qu'il produit est rapporté et jeté à son domicile principal. Par ailleurs, les camions de ramassage des ordures ne peuvent atteindre son étang. Dans un tel contexte, le propriétaire estime que cet impôt est injustifié.
Depuis 2005, ce retraité de l'éducation nationale refuse donc de régler sa redevance. Il s'est adressé à divers élus et administrations, sans jamais obtenir gain de cause. Il souligne d'ailleurs que toutes les réponses à ses courriers lui ont été faites à l'oral, jamais à l'écrit. Comme pour ne pas laisser de preuves...
Aujourd'hui la Communauté de Communes, lassée de tant d'impayés, a saisi 297 € sur la retraite de cet homme. Elle s'estime dans son droit, tout comme le contribuable en colère.
Si celui-ci parvient à prouver que sa cabane ne génère aucun déchet, nul doute qu'il donnera des idées aux autres propriétaires de résidences secondaires...
R. Hingray
Depuis 2004, les abris de pêche, cabanes de chasse, caravanes et autres résidences secondaires de la Communauté de Communes des 1000 étangs sont redevables au titre des ordures ménagères. Au total, cet impôt rapporte plus de 40 000 euros par an. Il est totalement justifié selon le président de la collectivité, qui assure que "les bacs des résidences secondaires secondaires sont toujours remplis".
Une affirmation que ne partagent pas tous les propriétaires...
L'un d'eux accuse en effet la Communauté de Communes de "racket public". Ce retraité possède au bord de son étang un abri "de moins de 20 m², sans eau ni électricité", pour lequel il doit payer une redevance d'ordures ménagères de 80 € par an environ. Or le propriétaire assure ne générer aucun déchet en rapport avec cet abri. Et le peu qu'il produit est rapporté et jeté à son domicile principal. Par ailleurs, les camions de ramassage des ordures ne peuvent atteindre son étang. Dans un tel contexte, le propriétaire estime que cet impôt est injustifié.
Depuis 2005, ce retraité de l'éducation nationale refuse donc de régler sa redevance. Il s'est adressé à divers élus et administrations, sans jamais obtenir gain de cause. Il souligne d'ailleurs que toutes les réponses à ses courriers lui ont été faites à l'oral, jamais à l'écrit. Comme pour ne pas laisser de preuves...
Aujourd'hui la Communauté de Communes, lassée de tant d'impayés, a saisi 297 € sur la retraite de cet homme. Elle s'estime dans son droit, tout comme le contribuable en colère.
Si celui-ci parvient à prouver que sa cabane ne génère aucun déchet, nul doute qu'il donnera des idées aux autres propriétaires de résidences secondaires...
R. Hingray
Publié le mardi 17 mai 2011 à 16h17
